Mentions Légales

Désignation du site :

nom du site : www.jardinsdelucie.reseaucocagne.asso.fr
Site internet du Jardin de Cocagne de Communay

Editeur :

Ce site est édité par :

Réseau Cocagne et les Jardins de Lucie

Directeur de la publication : Michel Pras

Responsables éditoriaux :

Muriel Verdone, directrice des Jardins de Lucie

Charlotte Perrin, animatrice des Jardins de Lucie

Raison sociale :

Association Les Jardins de Lucie
Siège social : 69, chemin du Tram 69 360 COMMUNAY
Tél : 04 72 24 68 30
Mail contact Jardin de Cocagne : direction@jardinsdelucie.net
Mail contact Réseau Cocagne : webmaster@reseaucocagne.asso.fr
Association Loi 1901

Siret :  433 528 312 000 21 – APE : 94 992

Conception, réalisation et hébergement :

Ce site a été développé et est hébergé par ECEDI (www.ecedi.fr)

Droits d’auteurs et copyright :

Tout utilisateur du site Internet des Jardins de Cocagne est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour des documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne. Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne constitue une contrefaçon.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne.

Droits de reproduction et de diffusion réservés © Réseau Cocagne et ©Les Jardins de Cocagne. Pour toute demande de reproduction, merci d’écrire à l’adresse webmaster@reseaucocagne.asso.fr ou  adherents@jardinsdelucie.net

Les sites internet du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne, dans la totalité de leurs composantes (texte, éléments graphiques, photos) constituent des œuvres protégées en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Confidentialité :

Les informations personnelles concernant les visiteurs du site du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne, y compris leur identité, sont confidentielles. Le Réseau Cocagne et les Jardins de Cocagne s’engagent à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

En particulier, le Réseau Cocagne et les Jardins de Cocagne ne commercialisent aucun fichier d’adresses ou de courriels.

Contenus :

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs ou des oublis peuvent s’être glissés dans les informations et/ou documents présentés. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à :

webmaster@reseaucocagne.asso.fr

ou  adherents@jardinsdelucie.net

Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site internet.

Législation – Informatique et Libertés :

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées au Réseau Cocagne et aux Jardins de Cocagne et ne sont communiquées à aucun tiers. Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier, ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

Conformément à l’article 3 et suivants de la loi du 06/01/78  » Informatique et Libertés », les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante :

Réseau Cocagne

21 rue du Val-de-Grâce

75005 PARIS

FRANCE

ou d’envoyer un courriel à webmaster@reseaucocagne.asso.fr

Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

Avertissement :

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le Réseau Cocagne et les Jardins de Cocagne déclinent toute responsabilité en cas d’éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Réseau Cocagne et des Jardins de Cocagne, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.

Financement :

Ce site a été financé en partie par la Fondation AG2R LA MONDIALE et la Fondation Lemarchand pour l’Equilibre entre les Hommes et la Terre.

Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d’informations sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici.

Page mise à jour le 18/04/2014.